18-10-2016 Tour de France Vins et Alcools Paris

Le Tour de France des Experts est devenu un rendez-vous incontournable avec nos sociétés. Après le nouveau Code des Douanes de l'Union (CDU), la cuvée 2016/2017 est dédiée à la filières des vins et alcools. Filière d'excellence, la Douane souhaite soutenir ce secteur stratégique.

Embed

  1. Le Tour de France est l'occasion de venir à votre rencontre et répondre à vos attentes. Lors des deux tables rondes, nous avons eu la participations d'experts douaniers mais également des témoignages de PME, Grands Comptes et Fédérations professionnelles qui ont fait part de leur expérience.
  2. Nous avons eu le plaisir de vous accueillir ce matin et vous étiez plus de 130 uniquement pour les tables rondes du matin.

  3. Comment se préparer à la dématérialisation ? Cette question était au coeur de la table ronde n°1 avec le développement de notre offre de téléservice mais également l'obligation à partir du 1er juillet 2017 d'utiliser GAMMA pour les opérations nationales.
  4. Panorama de notre offre de téléservice en matière de contributions indirectes : CIEL, SOPRANO "classement fiscal" et GAMMA
  5. Contributions Indirectes En Ligne (CIEL) c'est permettre une gestion dématérialisée de vos déclarations avec notamment '"l'e-DRM" (Déclaration Récapitulative Mensuelle). Notre objectif est de sécuriser et de simplifier les formalités administratives liées à vos activités.
  6. La circulation des marchandises soumises à accises au sein de l'UE fait déjà l'objet de Document Administratif Electronique (DAE) dans GAMMA. A partir du 1er juillet 2017, cette obligation va concerner également les opérations nationales.
  7. Le secteur des vins et alcools est très innovant avec de nouvelles recettes qui voient le jour chaque année. Cela peut présenter des difficultés quant à la détermination de la nature du produit d'un point de vue douanier et fiscal. Aussi, le téléservice SOPRANO "classement fiscal" permet aux sociétés de saisir l'administration pour qu'elle détermine le classement fiscal de son produit.
  8. Le Tour de France c'est aussi un moment d'échange avec vous. J-J. Vareecken, président de la Fédération Française des Vins d'Apéritifs reviens avec nous notamment sur SOPRANO "classement fiscal" qui présente un intérêt particulier pour ses adhérents.
Like
Share

Share

Facebook
Google+